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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE CESSENON
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Terrasses de l'Ornevaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrasses de l'Ornevaire
LES VIGNERONS DE CESSENON, SCAV

Numéro de dépôt :
3902699
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Terrasses de l\'Ornevaire de LES VIGNERONS DE CESSENON

Présentation de la marque Terrasses de l'Ornevaire

Déposée le 5 mars 2012 par la société LES VIGNERONS DE CESSENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terrasses de l'Ornevaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-S/ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-S/ORB - France.

La marque Terrasses de l'Ornevaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses de l'Ornevaire est expirée depuis le 5 mars 2022.

LES VIGNERONS DE CESSENON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ÂNE BLANC


LES VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-S/ORB - France - SIREN 775991441


LES VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-S/ORB - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.